ESSYAVECA ?

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Tout ce blog est sous copyright
(Sauf les illustrations glanées sur le Net)

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La Loi du 11 mars 1957

n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41

d’une part, que les “copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective” ;

d’autre part, que “les analyses et courtes citations dans un but d’exemple ou d’illustration” ;
“toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de l’éditeur, ou de leurs ayants droit ou ayant cause est illicite”.
(Alinéa 1er de l’article 40).

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.

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